Réseau des brevets des vaccins à ARNm du COVID-19
texte anglais à : https://www.nature.com/articles/s41587-021-00912-9
Une analyse du réseau des brevets des vaccins à ARNm du COVID-19
Par • Mario Gaviria &
• Burcu Kilic
Nature Biotechnology volume 39, pages 546–548 (2021)
Une analyse préliminaire du réseau met en évidence le paysage complexe de la propriété intellectuelle derrière les vaccins COVID-19 à base d'ARNm.
La pandémie de COVID-19 a eu un impact important sur la santé mondiale et a souligné l'importance de la coopération internationale pour lutter efficacement contre le SRAS-CoV-2.
Depuis la découverte et la publication du génome du virus en janvier 2020, les scientifiques se sont précipités pour développer des vaccins, des thérapies et des diagnostics à une échelle de temps sans précédent.
À ce jour, 80 vaccins sont en cours d'essais cliniques et 70 autres en développement clinique, ouvrant la voie à certains des développements et tests de vaccins les plus rapides de l'histoire moderne1.
Les plates-formes technologiques vaccinales utilisées par les candidats vaccins les plus prometteurs vont des technologies basées sur les vecteurs viraux et les protéines à la technologie des ARNm et des nanoparticules lipidiques.
Malgré ces réalisations scientifiques impressionnantes, des obstacles tels que la chaîne du froid des vaccins et les multiples formes de protection de la propriété intellectuelle (PI) s'opposent à un accès équitable et à une répartition équitable.
Des réseaux de revendications de propriété intellectuelle sous-tendent la commercialisation de nombreux vaccins.
Par exemple, la technologie sous-jacente utilisée pour développer un vaccin peut être protégée par des brevets, tandis que les méthodes et techniques de fabrication (savoir-faire) peuvent être protégées par des secrets commerciaux.
Les programmes de développement thérapeutique consistent généralement en une relation complexe entre un inventeur et un innovateur (2).
La technologie de base nécessaire pour développer un vaccin peut être faite dans un laboratoire universitaire ou une entreprise de recherche au démarrage, protégée par des brevets, puis concédée sous licence à une entité plus grande pour un développement et une commercialisation ultérieurs.
Ces grandes entités sont désignées comme des innovateurs parce qu'elles transforment la technologie fondamentale en produit de marché final. Dans une tentative de démontrer la complexité impliquée dans les protections de propriété intellectuelle et les accords de licence entourant la technologie du vaccin COVID-19, nous avons développé une analyse préliminaire du réseau de brevets.
Nous avons identifié des brevets pertinents pour diverses plates-formes de technologie vaccinale et utilisé les dépôts de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pour mettre en évidence les accords de licence pertinents.
Vue d'ensemble dans la Fig. 1. ci-dessus
Cette analyse du réseau a été développée à l'aide de Gephi23. UPenn, Université de Pennsylvanie; UBC, Université de la Colombie-Britannique;
Moderna, Pfizer et BioNTech, CureVac et Arcturus ont tous développé des candidats vaccins à base d'ARNm pour COVID-19.
Cette plate-forme de technologie vaccinale utilise la technologie de l'ARNm, la technologie des nanoparticules lipidiques et la technologie du système de délivrance pour obtenir la réponse biologique souhaitée.
Une nanoparticule lipidique doit être utilisée pour délivrer l'ARNm aux cellules afin d'éviter la dégradation de l'ARNm, ce qui en fait un aspect clé de la technologie du vaccin. Une fois que l'ARNm est délivré à une cellule, il ordonne à la cellule de produire la protéine de pointe SARS-CoV-2, provoquant ainsi une réponse immunitaire (3,4).
Les scientifiques étudient l'utilisation de l'ARNm en tant que nouvelle thérapeutique depuis le début des années 1990(5).
Cependant, ce n'est qu'en 2005 qu'un groupe de chercheurs de l'Université de Pennsylvanie a publié des découvertes sur la technologie de l'ARNm qui ont depuis été jugées essentielles au développement de thérapies basées sur l'ARNm(6).
Les dépôts de la SEC mis en évidence par Knowledge Ecology International révèlent une série de sous-licences pour des brevets liés à l'ARNm qui proviennent de l'Université de Pennsylvanie à la fois pour Moderna et BioNTech (7,8,9).
Les dépôts de 2017 indiquent que l'Université de Pennsylvanie a exclusivement concédé ses brevets à l'ARNm RiboTherapeutics, qui les a ensuite concédés en sous-licence à sa filiale CellScript.
CellScript a transféré par sous-licence des brevets à Moderna et BioNTech ; cependant, les numéros de brevet sont expurgés dans tous les dépôts, ce qui empêche de connaitre ceux qui sont utilisés pour la production de vaccins COVID-19.
Un autre aspect clé dans l’utilisation de vaccin à ARNm est la capacité de délivrer l'ARNm à une cellule à l'aide d'une nanoparticule lipidique. Certains premiers travaux sur les nanoparticules lipidiques ont été menés conjointement par l'Université de la Colombie-Britannique et Arbutus Biopharmaceuticals en 1998.
Les dossiers déposés auprès de la SEC montrent que les brevets relatifs à cette première technologie ont été uniquement attribués à l'Université de la Colombie-Britannique, puis sous licence à Arbutus(10).
Une analyse plus approfondie révèle qu'en 2012, Arbutus a concédé sous licence un ensemble de brevets relatifs à la délivrance d'acides nucléiques à Acuitas Therapeutics.
En 2016, Acuitas a conclu un accord de développement et d'option avec CureVac, qui comprenait l'accès à des brevets sur la technologie des nanoparticules lipidiques(11).
Acuitas a également accordé une sous-licence à Moderna ; cependant, en 2016, Arbutus a déclaré que la sous-licence d'Acuitas à Moderna était invalide et a demandé réparation au système juridique canadien(10).
Le litige au Canada a finalement été réglé, mais en 2018, Moderna a commencé à déposer des examens inter partes (IPR), une procédure de contestation de la validité d'un brevet américain devant l'Office américain des brevets et des marques, sur trois des brevets d'Arbutus, qui s'est conclue par l'annulation des réclamations dans deux des trois cas(12).
Par ailleurs, Arbutus a également passé un accord avec Roivant pour évincé Genevant, qui avait obtenu une licence pour un portefeuille de brevets sur les nanoparticules lipidiques (13).
Genevant a transmis en sous-licence les brevets à BioNTech, qui a ensuite conclu un accord avec Pfizer pour développer un vaccin COVID-19 (14,15,16).
Il est également important de noter que les National Institutes of Health (NIH) des États-Unis et Moderna ont conclu un accord en 2019 pour co-développer des vaccins contre les coronavirus ;
Cependant, c'était avant l'identification et la propagation du SARS-CoV-2 (17,18).
La plate-forme de vaccin à ARNm pour COVID-19 repose sur la production de la protéine de pointe du coronavirus pour déclencher une réponse immunitaire.
Moderna, CureVac, Pfizer et BioNTech ont tous révélé que l'ARNm utilisé dans leurs vaccins candidats code une version stabilisée de la protéine de pointe qui a été développée par le NIH.
Un rapport de Public Citizen a identifié une demande de brevet en instance sur cette protéine de pointe modifiée qui a été déposée par le NIH(19).
Le NIH a également quatre autres demandes de brevet provisoires sur un nouveau vaccin contre le coronavirus, comme divulgué dans une publication récente (17).
Cette matrice complexe de brevets, de licences et d'accords entre les diverses entités met en évidence les liens compliqués qui régissent le développement biopharmaceutique.
Étant donné que les numéros de brevet sont expurgés dans tous les documents déposés auprès de la SEC, nous avons décidé de développer notre propre carte de brevets pour les entités respectives.
Les brevets et demandes de brevet pertinents pour la plate-forme de technologie vaccinale et détenus ou attribués à l'une des entités examinées ont été identifiés et mis en évidence (https://www.nature.com/articles/s41587-021-00912-9#MOESM1 ) (20,21).
Une représentation visuelle de la science englobée dans les brevets et les demandes est illustrée à la figure 2 (22).
Fig. 2 : Vue d’ensemble des termes scientifiques trouvés dans tous les résumés et revendications des brevets et des demandes qui ont été identifiés comme pertinents pour la technologie des vaccins à ARNm.
Ce panorama scientifique a été développé à l'aide de VOS Viewer. LNP, nanoparticule lipidique; NME, nouvelle entité moléculaire ; PEG, polyéthylène glycol; PKR, protéine kinase R; SEQ ID, identifiant de séquence ; 3UTR, 3' région non traduite.
Le succès des vaccins à ARNm dans les essais cliniques met en évidence le potentiel de la technologie de l'ARNm pour être l'avenir de la médecine.
Le développement rapide et le succès clinique des vaccins à ARNm COVID-19 peuvent être attribués à la relation entre les inventeurs et les innovateurs.
Comme en témoigne notre analyse de ce réseau, des avancées technologiques clés ont été faites dans des laboratoires universitaires ou de petites entreprises de biotechnologie, puis concédées sous licence à de plus grandes entreprises pour le développement de produits.
Malgré ce succès, les brevets, les secrets commerciaux et le savoir-faire détenus ou attribués à de grandes entreprises peuvent entraver la recherche et le développement futurs de la technologie de l'ARNm en créant des barrières juridiques qui limitent l'accès à cette technologie.
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Information sur les auteurs
Affiliations
1. Department of Chemistry, University of Michigan, Ann Arbor, MI, USA
Mario Gaviria
2. Public Citizen, Washington, DC, USA
Burcu Kilic
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